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Aprés le retrait d'une urne....

M. anne R.
(Ville de COULOUNIEIX CHAMIERS)
 10
le 23/10/2017 à 15:36

Bonjour, nous avons prêté un cave urne à une famille suite à nos soucis de démolition au jardin du souvenir.

Combien de temps faut il pour ré attribuer ce cave urne après le retrait de l'urne précédente? sachant que l'emplacement n'était pas vendu. Merci
Alerter
Jocelyn I.
(Modérateur société Gescime)
 13
le 22/11/2017 à 17:04

Bonsoir ROUMANIE,

Comme je vous l'avez indiqué lors de notre entretien téléphonique fin octobre mais ne souhaitant pas laisser les membres du forum sans réponse, vous pouvez réattribuer ce cavurne sans délai.

Ce cavurne ne faisait pas l'objet d'un contrat de concession.

De ce fait, nous pouvons considérer que ce cavurne a été utilisé en tant que cavurne provisoire.

Bien cordialement,

Alerter
Elodie L.
(Ville de GUIPAVAS)
 6
le 27/11/2017 à 12:14

Bonjour,

Je prends l'hypothèse d'une cavurne ayant fait l'objet d'un contrat de concession avec un dépôt d"une urne placée quelques années puis retirée. Le concessionnaire signe alors un acte de rétrocession à la commune.

La cavurne peut-elle être réattribuée aussitôt?

Alerter

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