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Cendres et violations de sépulture

M. anne R.
(Ville de COULOUNIEIX CHAMIERS)
 10
le 13/07/2017 à 10:49

Bonjour, des travaux ont eu lieu dans notre jardin du souvenir. Doit on considérer cela comme une violation de sépulture ?

Merci
Alerter
Mary-line W.
(Ville de SAINT REMY SUR AVRE)
 14
le 13/07/2018 à 16:45

Bonjour,

J'avais demandé une note juridique au CDG concernant le déplacement de notre jardin du souvenir parce qu'il faut voir l'engin.

De quelle nature étaient les travaux ?

Alerter
Miss cimetière
(Commune de BASSILLAC ET AUBEROCHE)
 14
le 13/07/2018 à 16:56

Bonjour Coulounieix,

Quel type de travaux ? La mairie avait-elle été prévenue ? A priori, non...

Qui a effectué ces travaux ?

Une fois ces infos, je dois pouvoir répondre à la question.

Bon week-end

Sophie

Alerter

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