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La reprise après une procédure d’abandon

Reprise concessions non échues
Eric (Ville de CRISSEY)
le 10/10/2023 à 11:04
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10/10/2023 à 11:04
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reprise concession abandonnée "tué à l'ennemi"
Mireille P. (Commune de SAINT HILAIRE DE BRETHMAS)
le 08/11/2019 à 16:19
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12/11/2019 à 14:41
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concession en état d'abandon - acte de notoriété
Mireille P. (Commune de SAINT HILAIRE DE BRETHMAS)
le 16/10/2019 à 13:26
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16/10/2019 à 15:02
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Procédure de reprise et conditions
Cimetière de Dechy (Nord) (Commune de DECHY)
le 16/10/2019 à 11:30
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16/10/2019 à 11:30
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Reprise de concession sans exhumations
Maëlle B. (Commune de MARTIGNE FERCHAUD)
le 08/10/2019 à 09:31
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11/10/2019 à 15:46
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2
PV de constat d'abandon
Mireille P. (Commune de SAINT HILAIRE DE BRETHMAS)
le 26/06/2019 à 10:59
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26/06/2019 à 10:59
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Procédure de reprise par constat d'abandon - Délai à respecter
Cimetière de Dechy (Nord) (Commune de DECHY)
le 17/05/2019 à 08:50
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16/11/2021 à 11:02
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2
Procédure de donation d'une concession à un membre de sa famille
Cimetière de Dechy (Nord) (Commune de DECHY)
le 15/05/2019 à 12:01
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20/06/2019 à 17:00
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3
Procédure état abandon
Indo (Commune de PRIZIAC)
le 12/11/2018 à 16:10
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01/08/2019 à 12:17
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3
don d'une concession
Ludovic B. (Ville de DUNKERQUE)
le 19/10/2017 à 01:43
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20/10/2017 à 08:45
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