> Forum > Les droits et obligations du titulaire de la concession
Découvrez tous nos sujets sur "Les droits et obligations du titulaire de la concession"

Les droits et obligations du titulaire de la concession

Litige sur le nombre de places d'une concession
ST77420 (Ville de CHAMPS SUR MARNE)
le 17/07/2020 à 09:49
dernier message
17/07/2020 à 11:59
réponses
4
Titre de concession introuvable
Lety (Commune de BEYCHAC ET CAILLAU)
le 11/03/2020 à 11:49
dernier message
28/05/2020 à 16:56
réponses
1
Inscription sur concession
Cécilia.B (Ville de CASTELNAU LE LEZ)
le 25/02/2020 à 11:04
dernier message
25/02/2020 à 11:04
réponses
0
acte de concession inexistant
Mireille P. (Commune de SAINT HILAIRE DE BRETHMAS)
le 20/02/2020 à 14:15
dernier message
10/03/2020 à 09:07
réponses
2
Renouvellement par le Notaire avant succession
Cimetière de Dechy (Nord) (Commune de DECHY)
le 21/05/2019 à 11:30
dernier message
21/05/2019 à 11:30
réponses
0
Remboursement concession
Sandrine S. (Commune de GENVRY)
le 06/05/2019 à 12:10
dernier message
06/05/2019 à 12:44
réponses
1
construction d'un caveau
Dom (Ville de MORANGIS)
le 03/05/2019 à 16:58
dernier message
03/05/2019 à 16:58
réponses
0
Travaux sur une sépulture.
Françoise V. (Ville d' ELANCOURT)
le 28/08/2018 à 14:46
dernier message
28/08/2018 à 15:27
réponses
1
Modification de destination
Isabelle MSL (Ville de MONTOIRE SUR LE LOIR)
le 25/06/2018 à 11:06
dernier message
05/07/2018 à 14:37
réponses
2
LEGISLATION FUNERAIRE
Vanessa B. (Commune de GOND PONTOUVRE)
le 15/02/2018 à 10:50
dernier message
20/02/2018 à 11:59
réponses
2